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Objet social de l'association Association CLUB ECOLE MOLITOR CEM:

l'Association a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement, de développer et de favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquées en mer, piscine, lac ou eau vive ; Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'Association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnaît avoir pris connaissance des Statuts et du Règlement Intérieur de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que les règlements des Commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de Technique et de Sécurité pour la plongée en scaphandre (Texte régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; L'Association ne poursuit aucun but lucratif, elle s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; l'Association s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (F ; F ; E ; S ; S ; M ; ) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme contractuellement prévue

Informations de l'association Association CLUB ECOLE MOLITOR CEM

  • Code objet social de l'association 011000
  • Numéro waldec de l'association W751076222
  • Ancien numéro de l'association76222
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 751P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 01-10-1965
  • Date de la dernière déclaration 15-08-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 09-10-1965
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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